L’ordre du jour :
- Tarifs 2016
- Avance sur subvention 2016
- Subventions projets 2015
- Subvention pour la destruction des nids de frelons
- Convention Loisirs Pluriels
- Autorisation signature protocole d’accord transactionnel SFIL
- Autorisation signature convention de fonds de soutien
- Engagement des dépenses d’investissement 2016
- DM n°3 – Ajustement de crédits budget principal
- DM n°1 – Ajustement de crédits budget Croizamus
- DM n°1 – Ajustement de crédits budget centre-ville
- Modification de la délibération du 17 septembre 2015 portant garantie d’emprunt pour Ty Lohé
- Garantie d’emprunt – Armorique Habitat – Croizamus
- Redevances pour occupation provisoire du domaine public communal par les chantiers de travaux électriques ou gaziers
- Achat de la licence IV du Port Ouest
- Approbation du Document Unique et du programme d’actions
- Convention pour l’achat d’un cinémomètre
- Convention ALSH Gestel
- 1 toit 2 générations – Portage par le PIJ (tarifs,…)
- Contrat Enfance Jeunesse (CEJ)
- Convention CRIJ
- Vente – Rue Simone Signoret
- Vente des parcelles BE 244 et 245 (Kerlaran)
- Acquisition consorts du Boisbaudry
- Acquisition Clet – Korrigans du golfMotion PLUi
- Déclaration d’Utilité Publique (DUP) – Zone croix Mourillon
- Modification du règlement de concours pour l’aménagement des entrées de ville
- Transfert de l’exercice de la compétence « Infrastructure(s) de charge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE) » au Syndicat Morbihan Énergies
- Redevance d’occupation du Domaine Public
- Présentation du rapport d’activités de Lorient Agglomération
- Schéma de mutualisation
- Bail commercial Centre Leclerc « sport-culture » – Protocole
- Modification de la délégation octroyée à M. du Maire
- Compte-rendu de la délégation octroyée à M. le Maire
